Évaluer les réglementations pour mieux anticiper leurs effets : Balises pour fiabiliser les Analyses d’Impacts Réglementaires (AIR)

Résumé

bouchard

anset

Cet atelier vise à perfectionner les connaissances des évaluateurs, notamment ceux qui sont responsables de la réalisation d’analyses d’impact réglementaires. Ce type d’évaluation ex-ante permet de dégager quels sont les principaux impacts d’un projet de réglementation, notamment sur les entreprises, afin de savoir s’il s’agit du meilleure moyen pour agir sur une problématique donnée (en comparaison avec d’autres natures d’intervention non réglementaires). Les présentateurs proposent une démarche balisée en étapes, afin de maîtriser la méthode de l’AIR facilement. Par ailleurs, une étude de cas sera l’occasion d’appliquer les concepts présentés à un cas pratique.

Animatrices

Eva Anstett, École nationale d’administration publique et Jessica Bouchard, École nationale d’administration publique

Eva Anstett détient une maîtrise en évaluation de programme à l’ENAP ainsi qu’un master en administration internationale et sciences politiques de l’Institut supérieur du Mans (France). Elle a travaillé sur l’élaboration d’instruments de collecte de données, leur administration puis dans les étapes d’analyse des données ainsi que dans la rédaction d’articles scientifiques et de rapports de recherche. L’équipe qu’elle coordonne a tenu un séminaire de formation en AIR pour les analystes de la fonction publique québécoise. Il s’agit d’un des champs d’expertise du centre. Nous achevons la rédaction d’un manuel sur le sujet à paraître aux PUQ, puisqu’il n’y a pas vraiment d’ouvrage pratique à l’usage des évaluateurs responsables des AIR. Nous tenons aussi une demi-journée de colloque sur le sujet des AIR à l’ACFAS en 2015.

Langue

Français

Niveau

Débutant

Prérequis

Aucun

Horaire

Dimanche 24 mai de 9h00 à 12h00

Lien avec les compétences professionnelles de la SCÉ

  • Identifier les préoccupations des parties prenantes
  • Mettre en pratique les principes et les standards qui balisent l’exercice
  • Prendre en considération les droits de la personne et le bien-être collectif dans le cadre de l’exercice de ses fonctions
  • Analyser et interpréter l’information
  • Générer les jugements ou conclusions qui s’imposent et formuler des recommandations